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1. Éditeur du site

Le site internet est édité par la SARL B-TO CORP, au capital social de 5 000 euros, dont le siège social est situé : Ilot Quai 8.2, Bâtiment E1, 31 Rue d'Armagnac, 33800 Bordeaux, France, immatriculée au RCS de Bordeaux 99319037000011.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par OVH, SAS au capital de 10 174 560 €, siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

3. Objet du site

Présentation des activités et services de RAJÀABROC.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de RAJÀABROC. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.

5. Liens hypertextes

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7. Responsabilité

L'utilisateur doit disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site. RAJÀABROC ne peut être tenue responsable d'erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.

8. Médiation à la consommation

Recours gratuit à un médiateur disponible sur : www.economie.gouv.fr/mediation-conso.

9. Crédits et conception du site

Design et développement : B-TO CORP, agence digitale spécialisée en création de sites web, branding & design et optimisation SEO.

10. Droit applicable

Droit français. Tribunaux compétents : tribunaux français.